Nombre total de pages vues

8.1.12

Embrouilles - La nouvelle TVA, un casse-tête pour le casse-croûte!

Il a la tête sous l'eau. Pas franchement le temps de se prendre le chou avec ces augmentations de TVA. Artisan-boulanger dans le 10e arrondissement à Paris, Philippe Conan «est à fond dans la galette en ce moment», «alors, pour cette histoire de TVA, on avisera plus tard.» Son comptable risque de ne pas apprécier.

Depuis le 1er janvier, certains produits jusqu'ici soumis à un taux de TVA réduit de 5,5% sont taxés à 7%. L'inventaire des biens et services concernés, publié dans le bulletin officiel des impôts (ici en pdf), est abscons. On trouve tout et n'importe quoi, dans le désordre. Ainsi, apprend-t-on première page, les seringues pour insuline restent taxés à 5,5 tout comme les ascenseurs conçus pour les personnes handicapées. Ou les repas fournis dans les cantines scolaires et dans les maisons de retraite.

A l'inverse, le nouveau taux de 7% s'applique «aux entrées de concerts dans des établissements où il est facultatif de consommer pendant les séances», «aux cours d'équitation» ou au «caviar». Egalement taxées à 7% «les ventes à emporter ou à livrer des produits alimentaires préparés en vue d'une consommation immédiate». C'est là que ça devient drôle. La baguette de pain reste taxée à 5,5%. En revanche, le sandwich ou la salade — si elle est vendue avec «des couverts ou un assaisonnement» — passent à 7%. Les pâtisseries et les viennoiseries ont atterri dans le groupe des «produits qui n'ont pas vocation à être consommés immédiatement», elles restent donc à 5,5. Epargné aussi, le yaourt (qu'il soit vendu «avec ou sans cuiller»), le fruit («même vendu à l'unité») ou le sachet de chips. (pourquoi faire simple...?).
http://www.liberation.fr/societe/01012381763-la-nouvelle-tva-un-casse-tete-pour-le-casse-croute